Procès-Verbal-AG2-20170927¶

Parti Pirate Vaudois

Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire (AGE) du Parti Pirate Vaudois¶

Lieu: Salle de réunion de l'USL, Chemin des Pêcheurs 7, Lausanne
Date: le 27 septembre 2017
Heure de début: 19:10
Heure de clôture: 20:04

Contrôle des présences¶

Présents:
Guillaume Saouli (GSA)
Emmanuelle Germond (EGE)
Loïc Arm (ARM)
Ariane Beldi (ABE)
Fabian Rousseau (BDE)
Carlos Polo (CPO)
Olivier Marcoz (OMA)
Marie-France Perroud (MFP)¶

Invités:
Jolanda Spiess-Hegglin (JSH)
Daniel Ceszkowski (DCE)
Moira Brülisauer (MBR)
Stefan Thoni (STO)
Laureline Ballif (LBF)¶

Introduction - mot de bienvenue.
GSA souhaite la bienvenue à l'assemblée extraordinaire de ce jour convoquée par la séance de comité du 12 septembre 2017. Afin d'éviter toute ambiguïté quant à la conduite de cette assemblée, et malgré les prérogatives attribuée par les statuts du PPVD, GSA souhaite confier la présidence de cette assemblée à DCE. Selon l'ordre du jour communiqué, nous procédons à l'élection des organes de l'assemblée.¶

Election des organes de l'assemblée.
h3. Présidence
DCE est proposé à la présidence, accompagné de son assistante MBR.
Présidence assurée par DCE à l'unanimité¶

Secrétaire: ARM est proposé à l'assemblée. Approuvé par 4 voix et une abstension.¶

Assesseur: MBR est proposée comme assesseur. Approuvé à l'unanimité. JSH est nommée scrutateur.¶

Motion d'ordre
h3. Approbation de la tenue de l'assemblée
Approbation de la tenue correcte de l'assemblée générale extraordinaire convoquée le 13 septembre 2017, soit un jour après le délai statutaire.¶

Vote
*Acceptez-vous la motion d'ordre?

• Oui (unanimité)
• Non (XXX)
• Abstention (XXX)

• La motion d'ordre est |accepté, l'assemblée est donc déclarée valide

Règlement d'assemblée
La présidence propose que le règlement de cette assemblée soit celui de l'Assemblée Pirate, adopté en 2017.
https://projects.piratenpartei.ch/dmsf/files/3661/view¶

Vote
*Acceptez-vous la motion d'ordre?

• Oui (unanimité)
• Non (XXX)
• Abstention (XXX)

• La motion d'ordre est |accepté

Approbation de l'ordre du jour de l'AG du 27 septembre 2017.¶

Vote
*Acceptez-vous l'ordre du jour?

• Oui (unanimité)
• Non (XXX)
• Abstention (XXX)

• L'ordre du jour est accepté

Approbation du procès-verbal de l'AG du 26 juin 2017¶

[[Procès-Verbal-AG1-20170626|Procès-Verbal]]

Vote
*Acceptez-vous le procès-verbal sus-mentionné?

• Oui (unanimité)
• Non (XXX)
• Abstention (1)

• Le Procès-Verbal est accepté

Destitution du vice-président https://projects.piratenpartei.ch/issues/7749
EGE, en qualité de représentante du comité du PPVD, fait lecture de l'e-mail d'ABE, en lien dans le titre.
Discussions
FRO: Il est souligné que la qualité de membre ne dépend par de l'assemblée du PPVD, contrairement au poste de vice-président, qui sera seul traité ce soir.
EGE confirme que la distinction des différentes prérogatives des assemblées respectives a déjà été traitée en comité et que l'assemblée ne traitera que le poste de vice-président du PPVD, conformément à l'ordre du jour. Le comité seconde ABE dans sa demande.
EGE demande si la destitution du poste de vice-président exclut de facto du comité.¶

DCE: Comme la demande concerne un membre à titre personnel, le vote est proposé d'être fait à bulletin secret. La décision est prise à l'unanimité.
MBR explique la procédure de vote, selon le règlement d'assemblée. La majorité des 2/3 simple est requise pour que la décision soit validée.

Vote
*Acceptez-vous la destitution du vice-président Thomas Moret?
8 bulletins valides

• Oui (7)
• Non (0)
• Abstention (1)

• Le vote est accepté
  Suite au vote de l'assemblée générale du PPVD, TMO est destitué du poste de vice-président du PPVD.

Motion d'ordre-2
h3. Destitution de TMO du comité du PPVD
FRO demande que TMO soit destitué du comité du PPVD.
DCE propose que le vote se fasse en deux volets: d'abord la tenue du vote à bulletin secret, puis la destitution en elle-même, ce qui est approuvé à l'unanimité.
La question posée sera la suivante: La présente assemblée désire-t-elle destituer Thomas Moret de son poste de membre du comité du PPVD?
Le vote à bulletin est accepté à l'unanimité.
MBR explique la procédure de vote à bulletin secret.¶

Vote
*Acceptez-vous la destitution de Thomas Moret comme membre du comité du PPVD?
8 bulletins valides

• Oui (7)
• Non (0)
• Abstention (1)

• Le vote est accepté
  Suite au vote de l'assemblée générale du PPVD, Thomas Moret est destitué de son poste au comité du PPVD.

Election d'un ou plusieurs nouveau(x) vice-président(s)
GSA: lors du dernier comité étendu, les candidatures suivantes se sont exprimées:

• Bernard Déglon
• Loïc Arm
  MFP demande à ARM s'il est réellement intéressé, ce à quoi ARM répond que sa situation n'étant toujours pas stabilisée, il ne saurait répondre pour le moment.
  EGE propose que ARM prenne le poste jusqu'à la prochaine assemblée, ce qui satisfait ARM.

Vote
*Acceptez-vous l'élection de BDE au poste de vice-président du PPVD?

• Oui (6)
• Non (1)
• Abstention (1)

• L'élection est acceptée

Vote
*Acceptez-vous l'élection de ARM au poste de vice-président du PPVD?

• Oui (7)
• Non (0)
• Abstention (1)

• L'élection est acceptée

Les deux nouveaux vice-présidents sont salués par acclamations.

Election de nouveaux membres au comité du PPVD
ABE se propose comme membre du comité.¶

Vote
*Acceptez-vous l'élection de ABE au comité du PPVD?

• Oui (7)
• Non (0)
• Abstention (1)

• L'élection est acceptée

Divers
h3. Catalogne
OMA trouve l'argumentaire du papier sur la Catalogne simpliste et manichéen. Il souligne que la définition de peuple est ici au coeur du débat, et non celle de l'autodétermination.
GSA: L'Espagne est constituée de territoires autonomes, chacun étant capable de se déterminer lui-même. La prise de position attaque les lacunes du processus démocratique et la réaction du gouvernement espagnol, et non la volonté d'autodétermination elle-même.
Analogie est faite avec la situation du canton du Jura.
Le point est reporté.¶

Conclusion
L'assemblée est close à 20h04¶