Procès-verbal 2016-08-24¶

Parti Pirate Vaudois

Procès-Verbal du Comité du Parti Pirate Vaudois¶

• Lieu: Bureau de l'EPFL
• Date: 2017-08-24
• Heure de début: 19:27 CEST
• Heure de clôture:
• Présidence: EGE
• Secrétaire: ARM

• Table of contents
• Procès-verbal 2016-08-24
• Procès-Verbal du Comité du Parti Pirate Vaudois
  • Préambule
• Administration
  • Dette Vert'Lib (ECVD17)
  • Moyen de communication
  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  • Courrier
• Réunion de travail
  • • Demande de dons
    • Réunion Objectifs stratégique PPVD
  • Décision #
  • Décision #
  • Décision #
• Divers
  • Divers 1
  • Divers 2
  • Questions des membres
• Clôture et annonce de la prochaine séance

Présents * Loïc Arm ARM * Emmanuelle Germond EGE * Thomas Moret TMO * Guillaume Saouli GSA

Absent (excusé*): * Marc Bourquin MBO* * Carlos Polo CPO * Olivier Marcoz OMA

Préambule¶

Rapport de situation: PPI et ECOSOC - rien de neuf
Rapport de situation: CH-Open - ECH.ch, association promouvant l'échange de contenu. Travail commun des unis de Fribourg, Neuchâtel et Berne (Communs innovatifs) https://www.innovative-allmende.ch/fr/ avec création d'un label. Swiss data alliance: association s'occupant de l'identité numérique. https://www.swissdataalliance.ch/ Open Source Clinical Image and Object Management http://www.dcm4che.org/
Rapport de situation: Clusis - Conférences le 15 septembre sur l'avenir et la sécurité économique. Invitation le 10 novembre à débattre face à Pierre Maudet sur les conférences du 15 septembre. 6 septembre: comité du Clusis avec 30 minutes de discussion sur CH-VOTE. Un budget a été débloqué pour l'élaboration d'une documentation sur CH-vote et le vote électronique pour le commun des mortels; le Parti Pirate est nommément invité à y participer. Table ronde sur l'e-vote pour discuter des différents systèmes possibles, notamment celui de la Poste.

Administration¶

Dette Vert'Lib (ECVD17)¶

Discussion avec les V'Lib Lausanne:
Les 700 CHf dûs et les conditions éventuelles de remboursement
La dette est reconnue et les Vert'lib attendront jusqu'à fin 2017.

Moyen de communication¶

Mise à jour des droits d'administration des chaînes de publication du PPVD.

Rappel du protocole en place actuellement.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente¶

Indisponible (panne de piratenpad.de), repoussé à la prochaine séance par 3 voix contre 1 opposition.

Le lien vers le dernier procès-verbal:

Courrier¶

- Invitation au prix vaudois des entreprises internationales le 23 novembre
- Forum de l'économie vaudoise le 21 septembre.

Réunion de travail¶

Demande de dons¶

Finalisation de la lettre de demande de dons.
ARM s'occupe de l'envoyer à la liste convenue

Réunion Objectifs stratégique PPVD¶

Tous les samedis de l'USL sont réservés. Alternatives? (potentiellement la petite salle de Pôle Sud à 35 CHF)

Décision #¶

Retrait du titre de Vice-Président de Thomas Moret

présenté par: EGE
De par son comportement ces derniers mois (Twitter, Facebook), TMO n'est plus à même de représenter le PPVD. TMO étant, de son propre chef, démissionnaire, il serait plus simple, afin d'éliminer des conflits futurs, que TMO remette dès maintenant son titre de VP.
(Ceci ne concerne que son titre, et non sa place au comité, élu par la précédente AG)

Discussions
TMO: Les propos de EGE sont nuls, les titres de président et de vice-président ont été votés en AG donc ce point ne peux être traité qu'en AG ou AGE.
TMO propose à EGE d'initier une demande auprès du tribunal pirate pour vérifier ses accusations de violation de fonction et d'ajourner ce point jusqu'à la décision de celui-ci.
Il faut organiser une AG avec la mise au vote du président et du vice-président vu que les intéressés ont tous les deux manifesté le remise de leurs mandats respectifs.

Suite à une tentative de conciliation infructueuse avec menace, TMO ne souhaitant pas démissionner de son poste de vice-président, l'affaire sera portée par le comité, devant le tribunal pirate, lequel peut prendre des mesures super-suspensives si le cas est avéré.

Vote
*Le comité décide-t-il de porter le cas de Thomas Moret devant le Tribunal Pirate?

• Oui (unanimité)
• Non ()
• Abstention ()

• Le vote est |accepté|!

Lien de la motion: https://projects.piratenpartei.ch/issues/
Texte de la motion:

Décision #¶

Location de la tente du PPVD

Présenté par TMO
EGE a proposé la location de la tente du PPVD à l'USL sans avoir un mandat clair ou une décision du comité du PPVD.
Plusieurs questions reste en suspens, il serait utile de faire un contrat de location pour régler les problèmes d'éventuels dégâts et rémunération de celle-ci

Réponse de EGE:
Ce n'est qu'en discussion, il n'y aucune offre formelle. Les conditions seront à discuter avec eux, puis rapporter au PPVD pour signature (ou pas)

Lien de la motion: https://projects.piratenpartei.ch/issues/
Texte de la motion:

Décision #¶

présenté par:

Lien de la motion: https://projects.piratenpartei.ch/issues/
Texte de la motion:

Divers¶

Divers 1¶

soumis par: ARM

Text de la motion:
Communication et organisation des déplacements à l'AGE du PPS le 3 septembre.
Pas d'organisation groupée, le transport se fera de manière individuelle.

Discussion

• XXX: XXX

Divers 2¶

soumis par: BDE

Bernard Déglon ne pourra se libérer pour les séances de comité du PPS. Il accepte en revanche d'être suppléant et de suivre les réunions du Grand Conseil en collaboration avec ABE.

Questions des membres¶

Pas de Question des membres de la section vaudoise

Clôture et annonce de la prochaine séance¶

Le président clôt la séance à 20:31

La prochaine séance du comité aura lieu le 08.05.2017 au LIEU.