h1. Procès-verbal 2017-11-23

h1. Procès-Verbal du Comité du Parti Pirate Vaudois

* Lieu: Mumble
* Date: 2017-11-23
* Heure de début: 19:10 CEST
* Heure de clôture: 20:04 CEST
* Présidence: ARM
* Secrétaire:ARM

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h3. Présents

* Loïc Arm (ARM)
* Ariane Beldi (ABE
* Bernard Déglon (BDE)
* Thomas Moret (TMO) - arrivé en cours de séance
* Numerobis (?)

h3. Absents
* Marc Bourquin (MBO)*
* Guillaume Saouli (GSA)*
* Oliver Marcoz (OMA)
* Carlos Polo (CPO)
* Fabian Rousseau (FRO)
* Emmanuelle Germond (EGE)*
* Félicie Chinet (FCE)*

h2. Préambule

Les présidents et secrétaires étant absents, il n'y a pas de préambule.

h1. Administration

h2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le lien vers le dernier procès verbal: https://ppvd.piratenpad.de/PV-COMITE-2017-11-08

*Vote*
*Acceptons-nous le procès-verbal sus-mentionné? 
** Oui (3)
** Non (0)
** Abstention (0)
* *Le Procès-Verbal est  |accepté|!*

h2. Courrier

Pas relevé.

h3. Courriel

Répondre aux mails de OTRS
Les e-mails de M. Parchet seront traités par ARM et BDE, à raison d'une réponse par question.

Une séance d'introduction/rafraîchissement aux outils informatiques du PPVD sera mise sur pied en début d'année prochaine pour que les membres du comité soient à jour.

h1. Réunion de travail

h2. Décision #7764 - suite

présenté par: EGE

*Lien de la motion:* https://projects.piratenpartei.ch/issues/7764
*Texte de la motion:* Destitution de Thomas Moret

*Discussions*

* La clef de la case postale a bien été transmise à ABE lors de la conférence du 15.11.2017. Le seul accès devant encore être retiré à TMO est celui des comptes du PPVD à la BAS, qui doit faire objet d'une lettre doublement signée avec copie du PV relatif à la décision.
* La lettre est rédigée et en mains d'EGE à l'heure de cette séance.

h2. Décision # - Récolte de signatures LJAr

présenté par: ARM

*Lien de la motion:* 
*Texte de la motion:* 

*Discussions*

* à moins d'un mois de la fin du délai référendaire, l'objectif est à un peu plus de 20% de sa complétion projetée (115 signatures enregistrées sur 500 projetées).
* La récolte sur le site de l'UNIL ne peut être effectuée que par des membres de la communauté universitaire. BDE, immatriculé à la HES, peut potentiellement prendre en charge la réclote sur ce site. Les récoltes sont autorisées partout sur le site à l'exception de l'intérieur des salles de cours et des auditoirs.
* Le rendez-vous pour la récolte de signatures du 25 novembre à Nyon est fixé à 10h00 devant la gare.

h2. Décision #

présenté par: 

*Lien de la motion:* 
*Texte de la motion:* 


h2. Décision #

présenté par: 

*Lien de la motion:* https://projects.piratenpartei.ch/issues/
*Texte de la motion:* 

h1. Divers

h2. Divers 1

soumis par: BDE

*Text de la motion:*
Pas de sujet intéressant traité au Grand Conseil.

*Discussion*

h2. Divers 1

soumis par: 

*Text de la motion:*

*Discussion*

h2. *Questions des membres*

TMO: TMO demande pourquoi la décision de le réintégrer au chat Messenger Facebook des membres actifs du PPVD n'a pas été appliquée.
ARM: La procédure n'ayant pas été définie durant la dernière séance de comité, le président a demandé à ce que TMO lui fasse part de sa volonté d'être réintégré au chat Messenger Facebook des membres actifs du PPVD par un courrier écrit et motivé.
TMO: Le PV validé plus tôt dans cette séance ne fait pas mention d'une lettre, TMO refuse donc de l'écrire.
ABE: ABE suit la ligne de GSA et propose que la demande soit transmise aux administrateurs de la discussion de manière écrite.

Proposition est faite d'intégrer la rédaction de cette lettre de demande de réintégration au chat Messenger de manière formelle par un vote du comité, de manière à ce que la procédure de réintégration de TMO à la discussion de groupe Facebook soit clarifiée et puisse suivre son cours.

*Vote*
*Acceptons-nous que la réintégration de Thomas Moret au chat de groupe Messenger Facebook se fasse sur la base d'un courrier écrit, motivant sa demande de réintégration et la ligne de conduite qu'il s'engage à tenir?
** Oui (3)
** Non (0)
** Abstention (0)
* *Le vote est  |accepté|!*

h1. Clôture et annonce de la prochaine séance

Le président clôt la séance à 20:04

La prochaine séance du comité aura lieu le 07.12.2017 à la Maison des associations.