Parti Pirate Vaudois h1. Procès-Verbal du Comité du Parti Pirate Vaudois * Lieu: Mumble/Zoom * Date: 26.07.2018 * Heure de début: 21:00 CEST * Heure de clôture: 22:13 CEST * Présidence: EGE * Secrétaire: ARM {{>toc}} h3. Présents * Loïc Arm (ARM) * Emmanuelle Germond (EGE) * Ariane Beldi (ABE) h3. Absents * Marc Bourquin (MBO)* * Guillaume Saouli (GSA)* * Bernard Deglon (BDE)* * Carlos Polo (CPO)* h2. Préambule La pastafariade est agendée au dimanche 9 décembre. h3. Objectifs stratégiques 2050 Toutes les questions: https://projects.piratenpartei.ch/dmsf/files/3781/view La MindMap: https://framindmap.org/c/maps/471751/public h1. Administration h2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente Le lien vers le dernier procès verbal: https://ppvd.piratenpad.de/PV-COMITE-2018-07-12 *Vote* *Acceptons-nous le procès-verbal sus-mentionné? ** Oui (unanimité) ** Non (0) ** Abstention (0) * *Le Procès-Verbal est |accepté| !* h2. Courrier Rien d'urgent. h2. AGE https://ppvd.piratenpad.de/Convocation-20AGE-2001-09-2018 Préparation de l'ordre du jour Les objets de vote des votations du 23 septembre et du 25 novembre seront traités 23 septembre 5- Arrêté fédéral du 13 mars 2018 concernant les voies cyclables et les chemins et sentiers pédestres (contre-projet direct à l'initiative populaire «Pour la promotion des voies cyclables et des chemins et sentiers pédestres [initiative vélo]») (FF 2018 1461); 6- Initiative populaire du 26 novembre 2015 «Pour des denrées alimentaires saines et produites dans des conditions équitables et écologiques (initiative pour des aliments équitables)» (FF 2018 1451); 7- Initiative populaire du 30 mars 2016 «Pour la souveraineté alimentaire. L'agriculture nous concerne toutes et tous» (FF 2018 1455). 25 novembre Initiative populaire du 23 mars 2016 «Pour la dignité des animaux de rente agricoles (Initiative pour les vaches à cornes)» (FF 2018 3617); Initiative populaire du 12 août 2016 «Le droit suisse au lieu de juges étrangers (initiative pour l’autodétermination)» (FF 2018 3615); Modification du 16 mars 2018 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) (Base légal pour la surveillance des assurés) (FF 2018 1469). ARM s'occupe de la publication de la convocation au membres. EGE soccupe de la publication FB et web h1. Réunion de travail h2. Décision # - Nouvelle banque Valiant a l'air cool selon BDE. Reiffaisen est pas mal car elle a des avantages pour les associations et est gérée comme une coopérative. ABE va recontrôler si les banques choisies répondent aux exigences de transparence et de bonne conduites du PPVD, ainsi que leurs avantages pour les associ https://www.raiffeisen.ch/rch/fr/clients-prives/comptes/comptes-de-paiements/compte-d-association.html https://www.valiant.ch/entreprises h2. Décision # - Dossier TMO Suite à l'affaire concernant TMO, le tribunal pirate a fini par donner son jugement: TMO écope de 4 années d'exclusion du PPS et de ses sections. Il lui est demandé de na pas interférer, ni avec le parti, ni avec ses sections. Les clefs de Mumble et des autres instances de communication du parti sont dans les mains du PPS. h1. Divers h2. Divers 1 soumis par: *Text de la motion:* *Discussion* h2. Divers 2 soumis par: *Text de la motion:* *Discussion* h2. Changement de banque h2. *Questions des membres* GSA: Merci de traiter les mails. Réponse: les mails seront traités. h1. Clôture et annonce de la prochaine séance Le président clôt la séance à 22:13 La prochaine séance du comité aura lieu le 09.08.2018 au Zoom.