h1. Procès-verbal de la réunion du Présidium de l'Assemblée Pirate

    Lieu :  Zoom
    Date : 01.10.2019
    Heure : 07:00
    Fin :  08:00
    Direction : EGE
    Secretaire : ARM

h2. Présents

Emmanuelle Germond - EGE
Valentina Welser - VWE
Loïc Arm - ARM

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h2. Communication

h3. OTRS

* Lettre d'excuses de SOL pour son comportement très émotionnel envers la PPV
* Lettre de DHE à destination de ABL regrettant la tournure émotionnelle des évènements

h3. Redmine

h3. Sections

La campagne avance bien de tous les côtés.

h2. Tâches et information

h3. Procès-verbal

Le lien vers le dernier procès verbal: https://mypads.framapad.org/mypads/?/mypads/group/ppv-7y12kc72i/pad/view/prt-pv-ppv-2019-09-24-tr1lzj740

*Vote*
*Acceptons-nous le procès-verbal sus-mentionné? 
** Oui (3)
** Non (0)
** Abstention (0)
* *Le Procès-Verbal est  |accepté| !*

h2. Nouveau règlement de l'Assemblée Pirate

Suite des modifications du règlement de l'Assemblée Pirate
La version du règlement utilisée pour les modifications est la suivante: https://projects.piratenpartei.ch/dmsf/files/3661/view


h3. Art 5.5bis

Les candidatures pour des élections doivent parvenir à la Présidence de l'Assemblée Pirate 14 jours avant la tenue de l'Assemblée Pirate.

h3. Art 12.2

Lors des débats électoraux, les questions portant sur des candidats identifiables ne doivent pas constituer des attaques personnelles.

h3. Art 17.1

Le motionnaire propose qu'une ou plusieurs votations ou élections se déroulent à bulletin secret. Le soutien d'un deuxième membre suffit à ce que la motion soit acceptée.

h3. Art 17.2 - abrogé

h3. Votations de Base (vote par voie électronique)

h2. Divers

Vers 

h2. Clôture et séance suivante

La Présidence d'Assemblée composée de Loïc Arm, Emmanuelle Germond et Valentina Welser démissionnent tous les trois. Ils finissent la publication de la nouvelle mouture du Règlement d'Assemblée.

Rappel: des documents papiers sont encore chez Daniel Ceszkowski, ancien Président d'Assemblée.

La séance est close à 08:00
La séance suivante n'est pas planifiée.
Le présent procès-verbal est validé à l'unanimité.