Lieu : Zoom
Date : 10.09.2019
Heure : 07:00
Fin : 08:40
Direction : EGE
Secrétaire : ARM
Emmanuelle Germond - EGE
Valentina Welser - VWE
Loïc Arm - ARM
Reçu facture de Cyon pour l'hébergement, il semblerait que cela n'a pas été payé.
Le mail sera transmis à Res pour examen.
Le PPVD va avancer les frais pour la location de la salle du week-end du 15.09.2019. Il serait bien que le PPS ou le PPZH prenne a sa charge une partie des frais, conformément à la décision prise oralement lors de la dernière assemblée.
Le lien vers le dernier procès verbal: https://projects.piratenpartei.ch/projects/statrev/wiki/Protokolle%3ESession-2019-09-03
VoteL'invitation à la journée du 14.09.2019 doit être envoyée (aujourd'hui).
Le mail contiendra les informations suivantes:
Proposition de rejet du référendum de l'UDF
La motion est valablement soutenue et ne contrevient ni au statuts du PPS, ni au droit suisse, ni aux valeurs démocratiques du PPS.
Motion soutenue par deux pirates.
La motion sera ajoutée à l'ordre du jour.
Le texte n'a pas été envoyé et la motion n'a pas été soutenue.
La motion #8308 ne sera pas ajoutée à l'ordre du jour.
La motion peut toujours être soumise comme motion d'ordre en début de séance.
En revanche, elle constitue une réponse à la motion #8112 et le sujet sera donc abordé durant l'Assemblée Pirate.
Texte similaire au Parat listant les droits et devoirs des pirates et établissant des actions incompatibles avec le statut de pirate.
La motion est valablement soutenue et ne contrevient ni au statuts du PPS, ni au droit suisse, ni aux valeurs démocratiques du PPS.
La motion sera ajoutée à l'ordre du jour.
Contre proposition à #8305
Complète la #8305 en ajoutant une possibilité de déléguer la publication dans les réseaux sociaux.
La motion est valablement soutenue et ne contrevient ni au statuts du PPS, ni au droit suisse, ni aux valeurs démocratiques du PPS.
Motion soutenue par deux pirates.
La motion sera ajoutée à l'ordre du jour.
La motion est valablement soutenue et ne contrevient ni au statuts du PPS, ni au droit suisse, ni aux valeurs démocratiques du PPS.
Motion soutenue par deux pirates.
La motion sera ajoutée à l'ordre du jour.
Pas de version française.
Pas de soutien.
La motion ne sera pas ajoutée à l'ordre du jour.
La motion peut toujours être soumise comme motion d'ordre en début de séance.
Keine französische Version.
Keine Unterstützung.
Der Antrag wird nicht auf die Tagesordnung gesetzt.
Der Antrag kann jederzeit zu Beginn der Sitzung als Geschäftsordnungsfrage gestellt werden.
Pas de version française.
Pas de soutien.
La motion ne sera pas ajoutée à l'ordre du jour.
La motion peut toujours être soumise comme motion d'ordre en début de séance.
Keine französische Version.
Keine Unterstützung.
Der Antrag wird nicht auf die Tagesordnung gesetzt.
Der Antrag kann jederzeit zu Beginn der Sitzung als Geschäftsordnungsfrage gestellt werden.
Définition d'un consensus politique sur lequel les pirates s'engagent à être d'accord.
La motion est valablement soutenue et ne contrevient ni au statuts du PPS, ni au droit suisse, ni aux valeurs démocratiques du PPS.
La motion sera ajoutée à l'ordre du jour.
Demande d'annulation de l'Assemblée Pirate pour non conformité sur les délais.
Une plainte a été soumise concernant ce point.
La motion est valablement soutenue et ne contrevient ni au statuts du PPS, ni au droit suisse, ni aux valeurs démocratiques du PPS.
La motion sera ajoutée à l'ordre du jour.
L'assemblée générale sera informée de ce fait et de la plainte déposée.
Il sera décidé au début de l'Assemblée si celle-ci a valeur exécutoire ou seulement consultative.
La désignation d'un représentant cantonal doit être soumise par écrit au président.
La question ne relevant pas de la compétence de l'Assemblée Pirate, le sujet ne sera pas ajouté à l'ordre du jour.
Le comité réglemente lui-même les affaires relevant de ses propres compétences (Art 7 des statuts du PPS).
Pas de soutien.
La motion ne sera pas ajoutée à l'ordre du jour.
La motion peut toujours être soumise comme motion d'ordre en début de séance.
Keine Unterstützung.
Der Antrag wird nicht auf die Tagesordnung gesetzt.
Der Antrag kann jederzeit zu Beginn der Sitzung als Geschäftsordnungsfrage gestellt werden.
La motion est valablement soutenue et ne contrevient ni au statuts du PPS, ni au droit suisse, ni aux valeurs démocratiques du PPS.
La motion sera ajoutée à l'ordre du jour.
Une plainte a été formulée au Tribunal Pirate contre la validité de l'Assemblée Pirate du 15.09.2019.
La PPV accepte la demande de conciliation qui a été formulée et en informera le Tribunal Pirate.
La séance est close à 8:40
La prochaine séance se tiendra le 17.09.2019